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Marques déposées par l'association loi 1901 APAL'
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Goûtez l'Alsace
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Goûtez l'Alsace
APAL', ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4256796
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2026
Goûtez l\'Alsace de APAL\'

Présentation de la marque Goûtez l'Alsace

Déposée le 15 mars 2016 par l'association loi 1901 APAL' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Goûtez l'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 APAL' domicilié(e) 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 360 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAL, Mme CHAUDRON CELINE domicilié(e) 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France.

La marque Goûtez l'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Goûtez l'Alsace arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

APAL' a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREZ LE GRAND EST , VIANDE DU GRAND EST , BOEUF DU GRAND EST , Red Diamond , Pépite des prés , Viande en herbe , , , (Marque figurative) , APAL'


APAL', ASSOCIATION LOI 1901 - 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France - SIREN 345360937


APAL, Mme CHAUDRON CELINE - 1 ALLEE DU PRE ORY - 54425 - PULNOY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Viande de boeuf ; poisson ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.